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Les Statuts

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Statuts de l’Association 1901 "Cosette et Gavroche"


Titre 1er : FORME. DENOMINATION. DUREE
Article 1 : Forme et dénomination

Il est formé entre les soussignés et les personnes physiques et morales qui adhéreront aux présents statuts et rempliront les conditions fixées ci-après, une association qui sera régie par la loi du 1er juillet 1901 et qui portera la dénomination : « Cosette et Gavroche ».

Article 2 : Objet 

L'objet décidé en AG sera bientôt publié...

 

Article 3 : Siège 

Il est situé au 49 rue Mercière. 69002 LYON

Il pourra être transféré en tout autre endroit de la même ville ou dans une autre ville du département du Rhône par simple décision du conseil d’administration. Le transfert dans un autre département devra être accepté par l’assemblée générale.

 

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